Le présent site est la propriété de la société elit, au capital de 400 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon, sous le numéro 955 551 472 RC Lyon, dont le siège social est situé 10, rue du pré Magne – F69126 BRINDAS – Tél. : + 33 (0)4 78 57 81 81.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
La direction de la publication du site Web est au service commercial de la société Elit.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés uniquement à l’exploitant du site Web, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :
Elit
10, rue du pré Magne
69126 BRINDAS
L’utilisateur du site Web www.sa-elit reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur du site web www.sa-elit reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web www.sa-elit est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la société elit pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
La société elit met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par la société elit le sont à titre indicatif.
La société elit ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société elit et/ou des éléments sur lesquels la société elit dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication.
En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à elit sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.
Google Maps® est une marque déposée par Google Inc.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société elit.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société elit.

Hébergement du site

Ovh
2 rue Kellermann –
59100 Roubaix – France

Utilisation des cookies

Le sa-elit.net comporte un système de cookies. Ainsi l’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site sa-elit.net, des cookies peuvent être installés automatiquement sur son navigateur Internet.
Les cookies sont des fichiers envoyés sur le disque dur des utilisateurs afin de faciliter leur navigation sur le site  et d’établir des statistiques de fréquentation.
Ces cookies ne contiennent en aucun cas des informations nominatives.
L’Utilisateur peut désactiver l’envoi de cookies en modifiant les paramètres de son navigateur Internet.

Règlement général européen sur la protection des données

Depuis le 25/05/2018 selon le Règlement général européen sur la protection des données  vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

   –  Le droit d’être informé : vous informer de la manière dont nous utilisons vos données personnelles
   – Le droit d’accès : effectuer une demande d’accès aux données vous concernant afin de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons à votre égard
   – Le droit de rectification : rectifier des données personnelles vous concernant qui seraient incomplètes ou inexactes ;
   – Le droit à l’effacement, ou « droit à l’oubli » : dans certains cas, vous pouvez nous demander de supprimer les données personnelles que nous avons vous concernant
    – Le droit à la limitation du traitement : suspendre le traitement de vos données personnelles ;
   –  Le droit à la portabilité des données : demander une copie de vos données personnelles
   – Le droit d’opposition : vous opposer au traitement de vos données personnelles (par exemple, en nous interdisant de traiter vos données à des fins de marketing direct)
   – Les droits relatifs à la décision individuelle automatisée et au profilage : vous avez le droit de nous demander d’être transparents concernant tout profilageou toute décision automatisée.